Les contributeurs

Trait d’union podcast

Trait d’Union c’est un podcast qui aborde, raconte et décrypte à chaque épisode un sujet ou un grand moment de l’Union européenne.
Un podcast didactique sans être simpliste. L’idée, c’est d’expliquer à ceux qui sont très éloignés de ces sujets, à ceux qui pensent qu’il n’y comprennent rien, que ce sont des sujets qui les touchent au quotidien.

Au fil de ses 18 épisodes déjà publiés, Trait d’Union est revenu par exemple sur les négociations autour du plan de relance historique pendant la crise Covid, sur la visite du commandant Massoud au Parlement européen en 2001, sur le RGPD, sur la place de l’Europe dans les campagnes ou sur le quotidien d’un ou une député(e) européen(ne).

Chaque épisode est ponctué d’interventions de journalistes ou d’experts des questions européennes. Pour intéresser les auditeurs et capter leur attention, Trait d’Union « dévoile » aussi quelques coulisses et secrets de fabrications des décisions de l’UE avec souvent une touche d’humour.

Je suis Audrey Vuétaz, journaliste pigiste pour la télévision et la création de ce podcast part d’un constat : dans de nombreuses rédactions mais aussi dans l’esprit de beaucoup, l’UE apparait lointaine, technocratique, trop tournée vers l’économie. Je ne compte plus le nombre de fois où on m’a répété cette croyance populaire, ce cliché : « De toute façon l’UE à part déterminer la taille des bananes et des concombres… »

Je me suis rendu compte qu’en 9 ans de journalisme j’ai passé plus de temps à faire des sujets sur les États-Unis que sur l’Union européenne. J’ai donc lancé Trait d’Union pour avoir un espace pour en parler. Car je sais aussi que les Français ont très envie d’en savoir plus sur l’Europe.

Trait d’Union c’est un épisode de moins de 20 minutes, tous les 15 jours, sur un sujet européen. Le podcast est disponible sur Apple Podcast, Anchor, Spotify, Castbox, Google Podcast etc…

Compte twitter du podcast : @traitdunion_pod //
Adresse du podcast : https://anchor.fm/traitdunion ou via linktree pour choisir où l’écouter

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Après les législatives, quelle politique européenne pour la France ?

Jeudi 30 juin 2022

de 18h30 à 20h

Le CECI organise un webinaire avec

Patrick MARTIN-GENIER
Conférencier pour la Commission européenne
Membre de l’École des Affaires publiques de Sciences-Po
Auteur de « l’Europe a‑t-elle un avenir ? », éditions Studyrama
Spécialiste des questions européennes
Consultant TV-Radio (LCI, BFMTV, Radio France, etc.)

Deux thèmes serviront au débat :

Après les élections législatives, quelle politique européenne pour la France ?

Quel bilan de la PFUE ?

Lien de connexion

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Le CECI en Normandie pour la Journée de l’Europe

À l’occasion du mois de l’Europe, le 9 mai commémorant la « Déclaration Schuman » considérée comme le texte fondateur de la construction européenne, la Maison de l’Europe de la Seine Maritime-MDE76 a organisé sous la houlette de son président (également administrateur du CECI), Pierre Menguy, des actions sur trois journées consécutives en partenariat avec la Ville du Havre, la Ville de Sainte-Adresse, la Communauté de communes de la Côte d’Albâtre, le CECI – Cercle Europe Citoyennetés Identités et le Fonds Citoyen franco-allemand sur les thématiques de la paix en Europe (8mai) et de l’implication citoyenne dans le cadre des relations franco-allemandes (10 mai). Ces deux actions encadraient la journée européenne du 9 mai organisée par la ville du Havre à l’occasion de l’assemblée générale de l’OFAJ tenue dans cette ville.

Représenté par Emmanuel Morucci, le CECI est intervenu au Havre, à Sainte-Adresse et à Cany-Barville dans trois manifestations s’inscrivant dans le prolongement de la remise des prix du concours « Frontières de l’Europe » en présence de MM. Édouard Philippe et Lutz Trümper, respectivement maires du Havre et de Magdebourg,  de M. Hanz-Dieter Lucas, ambassadeur d’Allemagne et de M. Benjamin Kurc, directeur du Fonds citoyen franco-allemand.

8 mai – Mairie de Sainte Adresse : « Les Européens face aux conflits d’aujourd’hui, résignation ou résilience ? »
Aux côtés du maire Hubert Dejan de la Bâtie et face à une assistance jeune et curieuse, Emmanuel Morucci a présenté son analyse de sociologue-anthropologue sur ce thème d’actualité chaude.
Résignation, non ! a‑t-il affirmé d’emblée. Il a justifié son propos par toutes les décisions européennes récentes, imposant également de renforcer notre défense.
Constatant que cette dernière ne serait pas actuellement en mesure de s’opposer efficacement à une agression directe, faute d’armée propre, le président du CECI a rappelé qu’une défense commune ne pourrait naître qu’après la mise en place d’une politique étrangère et d’une diplomatie commune propre à un État, que n’est pas l’Europe. Pour aller dans ce sens, il faudra renforcer la conscience de partage d’une même culture par tous les citoyens de l’Europe afin de développer un sentiment d’appartenance nécessaire avant d’évoluer vers un état fédéraliste respectueux de toutes les nuances culturelles de chacun des pays qui y adhèrent.

Le maire de Sainte Adresse a ensuite identifié les lourdeurs administratives des procédures européennes et les contrôles incessants venant tout autant des administrations nationales comme des causes importantes d’un rejet de cette Europe par un monde agricole qui en est pourtant le premier bénéficiaire.

Il y aurait donc besoin d’une réorganisation profonde, difficile à mener dans un contexte incessant d’élargissement du périmètre de l’Europe. En revanche, un recentrage autour d’un axe originel franco-allemand faciliterait selon lui une telle approche. S’il convient de reconnaître les succès de l’Europe qui vont dans le sens recommandé par Emmanuel Morucci, l’ouverture des frontières et la création de l’Euro font oublier les anciennes frontières, de même que le succès d’Erasmus renforce la connaissance mutuelle des jeunes européens et devrait encore être développé à l’image des Peace Corps américains.
Vis-à-vis de l’agression russe, il estime nécessaire une grande fermeté, craignant la similitude potentielle de la situation actuelle avec celle des Sudètes.

Le témoignage d’un couple franco-allemand a permis de montrer qu’en fait les désaccords pouvaient être très vite surmontés et qu’il était important de communiquer pour les estomper.
D’où l’importance d’un dialogue permanent entre les peuples de notre « vieille Europe ».

Enfin Antoine Comont, fort de son expérience en Amérique du nord (USA-Canada), a rappelé l’attractivité de l’Europe malgré les problèmes évoqués. En effet, bien que ne constituant pas un État comme rappelé avant, elle a su se projeter partout dans le monde à travers des accords commerciaux. Ce succès a d’ailleurs pu irriter la Russie quand l’Ukraine a souhaité s’en rapprocher. Cette dernière serait alors devenue un marqueur de succès économique déstabilisant à sa frontière.

9 mai – Le Havre : Journée de l’Europe sous le signe de l’amitié franco-allemande.
Emmanuel Morucci a participé au Carré des Docks, aux côtés du maire du Havre Edouard Philippe, du maire de Magdeburg Lutz Trümper, de l’ambassadeur d’Allemagne Hanz-Dieter Lucas et du directeur du Fonds citoyen franco-allemand Benjamin Kurc, à la remise des prix du concours de la Journée de l’Europe initié par la Ville du Havre, le Campus Le Havre-Normandie et la Maison de l’Europe. Proposé aux étudiants du territoire pour une première édition, le concours avait pour thème : « Les frontières de l’Europe. ».

À l’hôtel de ville, c’est toute une série de débats et de rencontres autour de l’Europe et de son identité qui se sont déroulés, mettant à l’honneur l’amitié franco-allemande avec la présence du maire de Magdebourg, ville jumelée avec Le Havre, et l’ouverture de la convention de l’Office franco-allemand de la Jeunesse au Carré des Docks.

« Se retrouver, se rencontrer, se renouveler », tel était le slogan pour les participants (bénévoles associatifs, représentants de communes, d’élus locaux) venus d’Allemagne et de France. La journée de l’Europe a permis aux nombreux participants de s’interroger sur l’identité d’une Europe qui a beaucoup évolué depuis le marché commun et ses élargissements successifs jusqu’à 28 pays (27 depuis le Brexit).

Ce fut également l’occasion de se questionner sur les valeurs européennes, notamment en période de crises. Au destin partagé entre les nations fondatrices semble succéder une Europe de coopérations renforcées selon les choix des nations, sur le plan militaire ou encore celui de la justice, en mesurant le risque d’une Europe à plusieurs vitesses, avec le danger de fragilisation de l’identité commune.

En marge de ces manifestations, Emmanuel Morucci et Antoine Comont (doctorant en droit international, co-directeur du Centre pluridisciplinaire en commerce et aux investissements internationaux de l’Université de Laval au Québec) étaient les invités du Lions club du Ponant pour un dîner-débat. Les échanges ont notamment porté sur l’actualité de l’Union, la guerre en Ukraine et la question de la défense européenne.

10 mai : conférence sur le renouvellement des jumelages à la Communauté de communes de la Côte d’Albâtre
L’Union européenne s’est trouvée au centre des préoccupations d’un public composé d’élus locaux, de représentants de comités de jumelages et de représentants d’établissements scolaires venus de toute la région. La réunion était organisée par la Maison de l’Europe de Seine-Maritime et son président Pierre Menguy à l’invitation du Président de la Communauté de communes de la Côte d’Albatre M. Jérôme Lheureux.

Pour Emmanuel Morucci, la mission a consisté à mettre en perspective rôles et missions des jumelages et leur renouvellement, en particulier dans un contexte de baisse d’intérêt des citoyens à s’engager dans ce type d’associations. D’un point de vue sociologique, les jumelages ont une place prépondérante dans les processus de construction d’une citoyenneté européenne. Une orientation possible passe la mise en œuvre de nouvelles missions plus axées sur le quotidien des habitants des villes jumelles, notamment dans le cadre de l’Union européenne. Comme l’a démontré sa présence tout au long et au cœur des échanges, la création d’un vrai sentiment d’appartenance est un élément incontournable.

Cette journée a permis de mettre en lumière des lignes directrices pour aider à une résilience des comités de jumelage :

  • travailler en réseau,
  • s’adapter à la société d’aujourd’hui,
  • booster les coopérations dans les secteurs politique et administratif,
  • ne plus faire de la langue un frein,
  • avoir un plan d’action à l’horizon 2025,
  • s’appuyer sur les représentations locales : Maisons de l’Europe, Europe Direct, Team Europe,
  • partager les savoir-faire et savoir-être dans des domaines comme le handicap, le sport, l’intergénérationnel, la ville à 5min, 30 min, etc.
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CAE : révision des traités ?

Conférence sur l’avenir de l’Europe : les députés se prononcent pour une révision des traités.

La Conférence sur l’Avenir de l’Europe a trouvé son terme le 9, jour symbolique de la fête de l’UE. Les députés européens ont salué les résultats ambitieux et constructifs de la Conférence et ont apporté leur soutien aux propositions citoyennes ambitieuses qui visent à réformer l’UE en profondeur.
En assemblée, le Parlement a adopté à main levée une résolution sur le suivi des conclusions de cette Conférence inédite.

C’est une des demandes citoyennes et c’est une nécessité portée par le CECI. Le Parlement reconnait que « les propositions ambitieuses et constructives » issues de la Conférence nécessitent de réviser les traités, notamment pour garantir plus de simplicité, de transparence, de responsabilité et de démocratie dans l’UE.
À cette fin, le PE invite la commission des affaires constitutionnelles à préparer des propositions pour réviser les textes fondateurs de l’Union.

De telles démarches sont envisageables par la conclusion d’une Convention conforme à l’article 48 du traité sur l’UE.
Grâce à cette procédure, l’UE devrait privilégier un modèle de croissance durable, inclusif et résilient qui met l’accent sur les PME avancent les députés.
Ils appellent à la pleine mise en œuvre du socle européen des droits fondamentaux et l’UE à jouer un rôle prépondérant dans la lutte contre le changement climatique, la protection de la biodiversité et la mise en avant du développement durable à l’échelle mondiale.

Les députés ont souligné que l’octroi d’un droit d’initiative législative au Parlement et la fin de l’unanimité au Conseil permettraient d’approfondir l’intégration politique et de parvenir à une véritable démocratie.

Un exercice sans précédent de démocratie participative

Lors du débat une grande majorité des députés ont souligné que les citoyens ont fait entendre très distinctement leurs attentes, leurs priorités et leurs préoccupations dans cet exercice sans précédent de démocratie participative. Ils ont aussi souligné que les conclusions de la Conférence devaient être respectées.

Nombre d’entre eux ont mis en exergue la nécessité pour les citoyens d’être plus impliqués dans les représentations démocratiques à l’échelle européenne.
D’autres ont mis l’accent sur des secteurs particuliers pour lesquels les propositions citoyennes appellent à de grands changements, notamment de véritables élections européennes ainsi que de nouveaux pouvoirs pour l’UE dans les domaines de la santé, de l’énergie, de la migration et de la défense.

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Guipavas fête l’Europe

Ce mois de mai « Joli mois de l’Europe », la ville de Guipavas (siège du CECI) a fêté pour la première fois la Journée de l’Europe, anniversaire de la Déclaration de Robert Schuman. Le ministre français des Affaires étrangères avait le 9 mai 1950, depuis le Salon de l’Horloge du quai d’Orsay, appelé à la Communauté des Européens dans un après-guerre de toutes les reconstructions.

Trois évènements consacrés à l’Europe

  • Du 13 au 31 mai le CECI a présenté, en partenariat avec la Représentation en France de la Commission européenne et le réseau #TeamEuropeDirect, l’exposition « l’Europe en un clin d’œil » à la médiathèque de l’Awena.
      
  • Le 18 mai, une conférence donnée par le président du CECI, Emmanuel Morucci, à l’Awena a permis de parler de l’actualité européenne et de présenter les réalités économiques, politiques et sociale de l’Union et les perspectives qui s’ouvrent aux citoyens. S’en est suivi un débat avec pour toile de fond la guerre en Ukraine, la gestion de la crise sanitaire et la question migratoire.
  • Le 19 mai, projection du film « La voix d’Aïda ».

    Une forte résonance avec la situation en Ukraine dans les yeux et les esprits des spectateurs pour ce film qui a depuis obtenu le Prix Lux du cinéma européen. Le Prix LUX du public est remis par le Parlement européen et l’Académie européenne du cinéma. Les échanges qui ont suivi étaient éloquents de gravité et d’émotion, tant la qualité du film rend criante la nécessaire paix. La soirée était organisée en partenariat avec le Parlement européen. À noter la présence du maire de la ville, Monsieur Fabrice Jacob et plusieurs de ses adjoints.

Le CECI remercie ses partenaires et particulièrement le maire de Guipavas, l’Awena, la Commission européenne et le Parlement européen.

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Eurobaromètre Flash

Large soutien en faveur de l’introduction de l’euro dans les États membres qui ne l’ont pas encore adopté

Le 10 juin, la Commission a publié son Eurobaromètre Flash annuel sur l’introduction de l’euro dans les États membres qui n’ont pas encore adopté la monnaie commune. L’étude a été réalisée entre le 20 et le 29 avril 2022 en Bulgarie, en Croatie, en Tchéquie, en Hongrie, en Pologne, en Roumanie et en Suède.

La nouvelle enquête montre un large soutien en faveur de l’euro : en moyenne, 60 % des personnes interrogées se sont dites favorables à l’introduction de la monnaie unique. Les avis les plus favorables sur l’adoption proviennent de la Roumanie (77% en faveur) et de la Hongrie (69 %), tandis que les moins favorables sont ceux de la Bulgarie, de la Tchéquie (44 % dans les deux cas) et de la Suède (45 %).

Plus de la moitié des personnes interrogées estiment que l’introduction de  la devise commune aurait des conséquences positives pour leur pays (55 %). Toutefois, 56 % des gens ayant participé à l’enquête pensent aussi que l’introduction de l’euro causera une augmentation des prix. Par ailleurs, les résultats du sondage montrent que les citoyens des États membres n’appartenant pas encore à la zone euro, sont plus sensibilisés à ce sujet qu’auparavant : 53 % des personnes interrogées se considèrent informées sur l’euro, contre 51% l’année dernière et 44% en 2015.

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Animations scolaires mai 2022

93 collégiens de 3e, 84 élèves de CM1 et CM2 : ils sont nombreux à avoir échangé avec Emmanuel Morucci, conférencier TeamEurope les 16 et 17 mai à Guipavas (29).
Des élèves impliqués et intéressés, des dialogues riches et empreints de vérité, des thèmes authentiques et d’actualité, autant d’ingrédients qui ont nourri ces temps forts avec un élan de solidarité envers l’Ukraine.

Au collège, le jaune et bleu étaient fièrement portés par jeunes et adultes en cette journée où au fil des heures l’hymne européen retentissait en guise de sonnerie. Profitant de la présence concomitante et bienvenue de deux jeunes Irlandaises, un concours de décorations de portes de classes aux couleurs des pays de l’UE a mobilisé les dizaines de collégiens.

Au primaire, les couloirs et les classes n’étaient pas en reste ; mettant à profit les séances de mathématiques et géométrie, les compétences de tracé d’étoiles à cinq branches étaient sollicitées pour construire le drapeau européen qui s’est démultiplié sur les murs. Tout un environnement marquant par les symboles la Fête de l’Europe, et se prolongeant par des questionnaires élaborés à l’attention de l’expert en visite dans les classes.

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Ateliers-citoyens en Maison d’arrêt en partenariat avec le SPIP du Finistère

Les 11, 18 et 25 mai s’est déroulé un nouveau cycle d’ateliers-citoyens à la Maison d’arrêt de Brest. Une démarche désormais régulière pour Emmanuel Morucci et Marie-Laure Croguennec allant à la rencontre de publics éloignés de la question européenne, et qui permet de vivre des échanges authentiques et débordant de vérités.
Les ateliers se sont déclinés en trois séances :

  • Qu’évoque l’Europe pour vous ?
  • Ses forces et faiblesses.
  • Idées et propositions.

Intéressés par l’actualité, les participants se sont au cours des trois dates impliqués dans cette réflexion qui a abouti à des propositions relayées à la Commission européenne, sur fond de l’exposition « l’Europe en un clin d’œil » présentée par la Représentation en France de la Commission européenne.

Innovations pour la 2e action en milieu pénitentiaire : construite et menée avec le service scolaire de la Maison d’arrêt, c’est une activité interactive sous forme de QCM sur l’UE dans la vie quotidienne qui a été présentée à un nouveau public. C’était également une « première » à la Maison d’arrêt puisque l’assemblée des participants était mixte. L’Europe rassemble et réunit les diversités ; tout un symbole.

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L’identité culturelle européenne : une invitation à agir

Définir l’identité culturelle européenne est une tâche redoutable, car cela revient à mettre en perspective trois notions elles-mêmes difficiles à définir et qu’il est impossible d’appréhender en dehors du moule de sa propre culture.

La culture, au sens étroit du terme ou dans son acception ethnologique, rassemble et divise, mais elle fonde le dialogue sur des règles partagées et sur la « possession dans le répertoire de la mémoire d’un certain nombre d’associations » (Abraham Moles). C’est le dénominateur commun qui permet aux Européens de se reconnaître comme semblables et de dialoguer, en jonglant avec la pluralité des langues.

Mais de quelle Europe parle-t-on ? L’Union européenne est une construction de l’esprit humain, en évolution permanente et à géométrie variable, élaborée à partir d’une réalité géographique mal délimitée. Le Traité de Rome stipule que « tout État européen peut demander à devenir membre de la Communauté » (art. 237). Mais personne n’a jamais défini ce qu’était un État européen…

L’Identité est un concept qui interroge aussi bien le philosophe que le politique.
Fernand Braudel, quand il se penche sur sur l’Identité de la France (1986), insiste d’abord sur la diversité des territoires, des parlers, des climats, des modes de vie, avant de montrer « la cohésion du peuple » : « ni l’ordre politique, ni l’ordre social, ni l’ordre culturel ne réussissent à imposer une uniformité qui soit autre chose qu’une apparence ».
Il en va de même pour l’Europe : la diversité des composantes et des intérêts nationaux semble toujours plus manifeste que l’unité, sauf quand la langue et la géographie ont tissé des liens de proximité. Les rêves impérialistes visant à faire l’unité de l’Europe par la force ont tous échoué, mais le projet européen ne peut se réduire à une simple juxtaposition de nationalismes, privilégiant le libre échange ou la sécurité, à des degrés différents selon la menace du danger. Hier, les pays libérés de la tutelle soviétique ont recherché la protection communautaire comme le réclament aujourd’hui l’Ukraine, la Moldavie ou la Géorgie.

Saturé d’idéologie, le concept d’identité a pris des significations variables dans l’histoire. Longtemps considérée comme une valeur de gauche, notamment lorsque les mouvements anticolonialistes opposaient le droit des peuples à disposer d’eux-mêmes aux modèles imposés de l’extérieur, l’identité est devenue une valeur de droite avec des crispations sur les valeurs nationales. Le fantasme du « grand remplacement » (Renaud Camus) s’inscrit dans cette démarche : toute ouverture relève d’une entreprise de déconstruction. L’Europe est vécue comme une menace permanente contre les nations.

On le voit ici : la question centrale est celle du rapport à l’Autre. La conscience de soi se construit à partir d’une conscience de l’autre, à travers des jeux de reconnaissances et d’exclusions. On se pose en s’opposant : « chacun appelle barbarie ce qui n’est pas de son usage » (Montaigne).

L’identité exclusive rejette les pratiques de l’Autre simplement parce qu’elles émanent de l’Autre. Pour cela, on inscrit le roman national dans un déterminisme historique et on théorise les critères d’exclusion (comme l’ont fait à leur manière l’Allemagne nazie, l’apartheid sud-africain, mais aussi la Cité athénienne qui établissait une hiérarchie entre citoyens, métèques et barbares selon les origines de la naissance).
Au contraire, l’Identité inclusive agrège au groupe ceux qui en partagent les valeurs fondatrices, mais reconnaît et respecte le droit à la différence. On retrouve là l’opposition entre Saint Bernard, prédicateur des Croisades, et Abélard (diversa, non adversa : différents mais non opposés). L’altérité ne signifie pas altération. L’Europe a fait le choix de l’union dans la diversité.

Être européen aujourd’hui
L’identité européenne est une identité culturelle plurielle (cf. schéma ci-après).
Au contraire des États qui dissimulent les différences dans une identification réductrice (comme l’a fait la France jacobine), le modèle européen tire sa puissance de sa capacité à intégrer des apports multiples, à produire et à diffuser : « Tout est venu à l’Europe et tout en est venu. Ou presque tout. » disait Paul Valéry (Variété, « La crise de l’esprit », 1919).

Les pères fondateurs ont compris qu’il ne fallait surtout pas opposer l’identité européenne aux identités nationales, mais transformer les divergences en convergences. Chacun participe de cultures multiples, elles-mêmes susceptibles de changements, au gré des échanges et des influences mutuelles. Cela explique que l’on se sente plus ou moins citoyen européen selon les lieux où l’on se trouve. L’identité européenne n’est pas aussi immédiate que le sentiment d’appartenance nationale : quand je suis en Europe, je me sens français, mais quand je suis à New York, ou à Tokyo, je me sens européen.

L’Européen d’aujourd’hui n’est plus seulement « celui qui a la nostalgie de l’Europe » (Kundera). Il partage des règles communes, une monnaie, un drapeau, des droits et des exigences. L’Europe est le fruit d’une histoire complexe, vécue différemment dans chaque pays, mais chacun sait que c’est aussi un projet qui s’est appuyé sur un pragmatisme économique pour transformer un passé de guerres en avenir de paix et de prospérité. Une entreprise sans précédent qui eût été impossible sans la valorisation des héritages fondamentaux : intellectuels (Grèce, Rome), religieux (judéo-chrétien), philosophiques (humanisme, Lumières), bien visibles à travers la richesse des patrimoines, lieux de mémoire et autres marqueurs culturels (bibliothèques, monuments, cafés…).
Cette identité culturelle européenne si présente dans « ce grand musée des rêves passés que nous appelons histoire » (George Steiner) est une invitation à l’action. Elle est plus que jamais d’actualité à une époque où les certitudes idéologiques vacillent et où se dessine une nouvelle tectonique géopolitique.

Publié par Claude Oliviéri dans CECI dit, Claude Oliviéri, 0 commentaire

Protection des consommateurs

Mise en place de règles plus strictes et adaptées à l’ère numérique

La directive « Mieux faire respecter et moderniser » est entrée en vigueur le 28 mai. Adoptées en novembre 2019, ces règles actualisent les instruments disponibles pour relever les défis des marchés numériques. Elles doteront les consommateurs et les autorités compétentes d’outils plus solides pour faire respecter leurs droits, tels que l’imposition de sanctions plus sévères ou de recours contre les préjudices.

« Les nouvelles règles montrent une fois de plus l’importance que l’Europe accorde à des garanties efficaces pour les consommateurs. Elles veilleront à ce que les consommateurs soient protégés des pratiques déloyales en ligne de la même manière qu’hors ligne, ce qui permettra d’adapter les règles de protection des consommateurs à l’ère numérique » a déclaré Mme Vera Jourová, vice-présidente chargée des valeurs et de la transparence.

Et le commissaire chargé de la justice, Didier Reynders, d’ajouter : « Les consommateurs européens ont droit aux normes de protection les plus élevées, et ces nouvelles règles concrétisent précisément cet engagement. Par exemple, lors de la recherche d’un produit en ligne, les plateformes doivent désormais fournir des informations transparentes sur la manière dont les offres sont classées. Il s’agit d’éviter les pratiques commerciales trompeuses. L’accès aux voies de recours individuelles ainsi que les sanctions en cas d’infraction transfrontière seront également renforcés. Ces règles garantiront une juste indemnisation des victimes et un réel effet dissuasif pour les auteurs ».

Dans un monde numérique en constante évolution, la Commission continue à œuvrer pour que la législation soit adaptée à l’avenir et assure une protection égale aux consommateurs, en ligne et hors ligne. Les parties intéressées peuvent donner leur avis sur le bilan de qualité de la législation de l’UE en matière de protection des consommateurs sur l’équité numérique jusqu’au 14 juin.

Publié par Cercle CECI dans Annonces, Cercle CECI, 0 commentaire